Document d'archives : Série V. Cultes (1 à 8 V, 40 Fi, 80 Fi, 95 Fi)

Contenu :

<p>Clergé catholique séculier (1 V). - Personnel (an VIII - 1907). Traitements et indemnités (an V - 1908). Pensions, secours et retraites (an V - 1904). Bourses des séminaires (1808-1885)<lb></lb>Organisation et police du culte catholique (2 V). - Généralités (an IX - 1909). Circonscriptions ecclésiastiques (an VIII - 1904). Police et exercice du culte (an XI - 1906). Surveillance et esprit public (an VIII - 1909). Comptabilité générale (an IX - 1905)<lb></lb>Immeubles et bâtiments diocésains (3 V). - Généralités, budgets et comptabilité (an XI - 1902). Cathédrale de Clermont-Ferrand (1816-1880). Evêché (an XI - 1906). Séminaires (1791-1879)<lb></lb>Immeubles et bâtiments paroissiaux (4 V). - Généralités, dossiers par commune (an IX - 1906)<lb></lb>Fabriques (5 V). - Généralités (an XI - 1904). Comptabilité (1807-1907). Conseils de fabrique : composition, activité, contentieux (an VIII - 1906)<lb></lb>Clergé catholique régulier (6 V). - Affaires générales (1801-1882). Communautés d'hommes (1861-1885). Communautés de femmes (1801-1898). Fermeture des établissements congréganistes (1880-1943)<lb></lb>Cultes non catholiques (7 V). - Généralités et comptabilité (1830-1896). Culte israélite (1808-1908). Cultes protestants (an XI - 1906)<lb></lb>Associations cultuelles (8 V). - Application de la loi du 9 décembre 1905, exercice et police du culte après 1905, pensions et secours (1905-1925).</p>

Cote :

40 FI 1 à 195 , 80 FI 1 à 20 , 95 FI 1 à 6 , 1 V 1 à 66 , 2 V 1 à 69 , 3 V 1 à 11 , 4 V 1 à 4 , 5 V 1 à 76 , 6 V 1 à 55 , 7 V 1 à 6 , 8 V 1 à 8

Informations sur le producteur :

Origine:
PREFECTURE

Conditions d'accès :

<p>Fixées par les les lois et règlements en vigueur</p>
<p>Publiable sur internet</p>

Conditions d'utilisation :

<p>Fixées par les les lois et règlements en vigueur</p>

Description physique :

Description physique: <lb></lb> <lb></lb> <lb></lb>
Importance matérielle :
516
39.40

Ressources complémentaires :

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l’accès intellectuel: Archives départementales du Puy-de-Dôme

Institutions :

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