Document d'archives : Alignements : arrêtés du maire, arrêtés préfectoraux, actes d'aliénation, procès-verbal d'estimation, extrait du registre de...
Titre :
Alignements : arrêtés du maire, arrêtés préfectoraux, actes d'aliénation, procès-verbal d'estimation, extrait du registre de délibérations du conseil municipal, rapport de l'agent-voyer, croquis, plan d'alignement, correspondance.
Contenu :
Le plan d'alignement concerne le chemin rural n° 4.
Cote :
E-DEPOT 67 1O5
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
producteur:
Hodent (Val-d'Oise)
Informations sur l'acquisition :
| 2005-02-17 | Dépôt numéro via 2005-01692 Hodent (Val-d'Oise) |
Conditions d'utilisation :
Non reproductible