Document d'archives : Elections socio-professionnelles. Organismes de sécurité sociale. Elections du 6 décembre 1962 : -...
Contenu :
Elections socio-professionnelles. Organismes de sécurité sociale.
Elections du 6 décembre 1962 :
- Instructions : circulaires, arrêté préfectoral, correspondance (1962).
- Mise en place des opérations : comptes rendus de réunion, communiqués de presse, notes, correspondance (1955-1962).
- Etablissement des listes électorales. Création de commissions administratives : délibérations du Conseil municipal, propositions, correspondance (1962).
- Candidatures : liste (1962).
- Organisation des bureaux de vote : listes des bureaux de vote, formulaires, liste des panneaux d'affichage, arrêtés préfectoraux, correspondance (1962-1963).
- Mandatement du personnel : arrêtés du maire, notes, correspondance (1962-1963).
Elections du 19 octobre 1983 :
- Etablissement des listes électorales. Création de commissions administratives : notes, procès-verbaux de réunion, arrêtés du Maire, correspondance (1983).
- Propagande électorale : procès-verbal de réunion, liste des agents concernés pour la mise sous pli (1983).
- Organisation des bureaux de vote : notes, listes des bureaux de vote, arrêtés préfectoraux, formulaires, correspondance (1983).
- Mandatement du personnel : note, proposition de tarifs, pétition (1983).
- Electeurs : statistiques (1983).
- Résultats : statistiques (1983).
Cote :
1865W/39
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
Versant ou donateur : Direction des Mairies d'arrondissement
Description :
Critères de sélection :
DUA : 3
Langues :
Français