Archives : procès-verbal de levée des scellés (1790), état des journées employées aux archives par le sieur Garnier (s. d., [1790]).<lb/>Archives communales, classement : lettre du maire au préfet l’informant de la prochaine fin du travail de classement entrepris par l’abbé Gatin (1854). Procès-verbal de récolement effectué en vertu de la loi du 19 octobre 1792. Procès-verbal d’inventaire et de scellé, dressé par Claude Garnier, commissaire à terriers, à l’occasion du renouvellement de la municipalité (1790).<lb/>5 pièces papier et cahier.

279 Edepot 1484

279Edepot - Archives communales déposées de Gray