Document d'archives : Répertoire chronologique pour la période du 21 janvier 1909 au 27 février 1915
Contenu :
Le registre contient aussi le répertoire du notaire pour la période du 7 novembre 1902 au 20 janvier 1909.Ernest Prud'homme
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement.
Attention : seuls les actes passés en
minute
sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple
brevet
(colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Cote :
MC/RE/CVIII/43
Inventaire d'archives :
Images des répertoires du notaire Charles André Prud'homme pour l'étude CVIII
Description physique :
Importance matérielle :
Un répertoire de 99 feuillets faisant partie d'un registre de 200 feuillets de papier manuscrits, hauteur 35 x largeur 24,5 cm.