Document d'archives : Contrats d'agglomération. Contrats d'agglomération.
Contenu :
Dossiers des structures : délibérations, contrats cadres signés, conventions, programmes cadres signés, projet contrat d'agglomération, fiches d'opération avant comité, notes, avis des services, correspondance.
Cote :
8041 W 10 - 14