Document d'archives : Commune de Saint-Sulpice-sur-Lèze. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, an VIII, 2 fructidor-1813, 12 août...
Titre :
Commune de Saint-Sulpice-sur-Lèze. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, an VIII, 2 fructidor-1813, 12 août (en tête : inventaire des archives, an VIII)
Cote :
1 NUM AC 2196