Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : BIENS COMMUNAUX : Quartier Grôlée : Régie du Quartier Grôlée : immeuble : location,...

Date : 1897 - 1933

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Contenu :

BIENS COMMUNAUX : Quartier Grôlée : Régie du Quartier Grôlée : immeuble : location, contentieux : correspondance, baux, plans, fascicule, croquis, mémoire, états des lieux, périodique (1897-1933)

Cote :

23WP/15

Inventaire d'archives :

Urbanisme et travaux

Langues :

Français

Personnes :

REGIE DES BIENS COMMUNAUX, REGIE DU QUARTIER GROLEE, SOCIETE ANONYME DU QUARTIER GROLEE

Lieux :

GROLEE--RUE 007, GROLEE--QUARTIER, GROLEE--RUE 008, GROLEE--RUE 009

Thèmes :

BIENS COMMUNAUX, CONTENTIEUX, IMMEUBLE, LOCATION