Document d'archives : Environnement
Contenu :
Notes et correspondances entre les ministères de l'Environnement et de l'Intérieur sur la modalité de gestion du Fonds d'intervention pour la qualité de la vie, préparation du comité interministériel pour l'environnement (mars 1994), brochure sur le fonds d'intervention pour la qualité de la vie (mars 1994), travaux et compte rendu de réunion interministérielle sur le projet de loi relatif à la clarification et à la décentralisation des compétences en matière d'environnement, note du ministre de l'Environnement sur les exploitations sinistrées de Haute-Corse, Journées de l'environnement à la préfecture du Tarn, courrier parlementaire, note méthodologique du ministre de l'Equipement, des Transports et du Tourisme intitulée Un grand projet d'aménagement du territoire et développement économique par la voie d'eau, correspondance avec les collectivités (Savoie...), contrats verts, gardes de l'environnement, C.E.S., plans de développement pour la Corse (rapport de Michelle PRATS chargée de mission).
Cote :
19950320/3
Personnes :
Institutions :
Thèmes :
collectivité territoriale, emploi, parc de loisirs, sport, transport, vie économique, équipement