Document d'archives : Commune de GRANCEY-SUR-OURCE. - Ass., construction d'une station d'épuration-2e tranche : attachement, devis, cahier des clauses,...
Titre :
Commune de GRANCEY-SUR-OURCE. - Ass., construction d'une station d'épuration-2e tranche : attachement, devis, cahier des clauses, plan, estimation des travaux, bordereau des prix, mémoire (1986-1988). Commune de GRANCEY-SUR-OURCE. - Ass., mise en place d'un réseau séparatif de canalisation d'eaux usées : plan, mémoire, note de calcul, cahier des clauses, bordereau des prix, devis (1985) ; mise en place d'un réseau séparatif de canalisation d'eaux usées-6e tranche : mémoire, devis, récapitulatif des dépenses, plan, acte d'engagement, cahier des clauses, bordereau des prix (1990) ; lot canalisation, lot station d'épuration, lot amenée d'énergie électrique de la station-2e tranche : mémoire, plan, cahier des clauses, devis, bordereau des prix (1986) ; réfection de la chaussée : plan, devis (sans date). Commune de GRANCEY-SUR-OURCE. - Ass., lot canalisation, lot réfection définitive de la chaussée-3e tranche : plan, devis, mémoire, cahier des clauses, marché, attachement (1986-1987). AEP, réfection définitive de la chaussée-5e tranche : devis, plan, attachement, facture, règlement, appel d'offres, acte d'engagement, cahier des clauses, procès-verbal (1988-1989).
Cote :
1707 W 210
Inventaire d'archives :
1707 W - Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF)