Document d'archives : 1878 W 1-54
Contenu :
Présentation du contenu
1878 W 1-50, 52 : Carrières : mutations, extension, renouvellement, garanties financières, fermetures d'exploitations (dossiers par établissement, par arrondissement, par commune, 1951-2009)
1878 W 51 : Nomination des inspecteurs des installations classées (2010)
1878 W 53 : Commission départementale des carrières : comptes-rendus (2000-2006)
1878 W 54 : Schéma départemental des carrières (2008-2009).
Cote :
1878 W 1-54
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Service producteur:
Préfecture du Finistère. Direction de l'animation des politiques publiques
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 21 octobre 2014
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Délai
25 ans
Première année communicable
2036
Description physique :
Description physique:
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 8,45