Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Dépôt de pièces famille Bonnevie.

Date : 1er avril 1783

Voir le contexte de la notice

Contenu :

Informations complémentaires :

Dépôt du mortuaire de Pierre Bonnevie, prêtre, docteur en théologie, senieur es science de la maison et société de Sorbonne et curé de la paroisse Saint Marcel de Saint Denis en France, paroisse susdite, diocèse de Paris. - testament déposé de Pierre Bonnevie, prêtre. - Acte mortuaire déposé de Pierre Bonnevie, prêtre

Mention dans le répertoire du notaire coté :

MC/RE/XIX/6

Origine de l'information :

Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

2009 Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/XIX/859

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Simon LEFEBVRE, 17 mars 1783 - 10 septembre 1798 (étude XIX)

Personnes :

Bonnevie, Pierre

Type de document :

acte d'état civil, dépôt de pièces, inventaire après décès, testament

Activité :

curé, docteur d'université, prêtre

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