Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Bas-Rhin

Date : 1957 - 1981

Voir le contexte de la notice

Contenu :

Société d'économie mixte pour l'aménagement de la région de Strasbourg (1957-1981).

Société d'économie mixte du silo du port de Strasbourg " SILOSTRA ", (1960-1968).

Société des immeubles industriels du Bas-Rhin (1963-1966).

Société régionale d'équipement touristique de l'Alsace (1968-1971).

Société d'économie mixte pour la construction et la gestion de parkings (PARCUS), (1972-1973).

Société anonyme d'économie mixte " société fermière de la maison d'Alsace à Paris ", (1973-1976).

Compagnie des transports strasbourgeois (1975).

Société d'économie mixte des eaux et de l'assainissement du Bas-Rhin (SEMDEA), (1975-1976).

Société d'économie mixte du matériel aéronautique d'Alsace (1980).

Cote :

20050459/35

Inventaire d'archives :

Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Sociétés d'économie mixtes, communes urbaines et villes nouvelles (1949-1982)

Lieux :

Bas-Rhin, Dunkerque (Nord), Bas-Rhin (Alsace , département), Strasbourg (Bas-Rhin), Nord (Nord-Pas-de-Calais , département), Lille (Nord)

Thèmes :

société d'économie mixte, ville nouvelle, établissement public de coopération intercommunale

Fonctions :

agrément, monnaie

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