Document d'archives : 09/01/2008
Contenu :
1-3 : Police : statistiques délinquance. 2000-2005. ; 4-6 : Police : recrutements, sanctions, désistements, démissions,ruptures de contrats ; Police : adjoints de sécurité. 1986-2006. ; 7-8 : Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt, Direction Départementale des Services Vétérinaires, Direction Départementale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes. 1997-2004. ; 9 : Economie et emploi. 1998-2006. ; 10 : Finances, impôts. 2001-2005. ; 11 : Culture, sport, tourisme. 1998-2002. ; 12-13 : Diplomatie : nominations, prises de fonctions, départs, décès. 1998-2003 ; Visites, séjours, manifestations. 1996-2003 ; Affaires particulières et informations générales. 1998-2004. ; 14-17 : Dossiers administratifs d'anciens directeurs de services déconcentrés. 1991-2006. ; 2654W1-17 : Dossiers thématiques du Cabinet du Préfet du Haut-Rhin.
Cote :
2654W
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Institution versante : Préfecture du Haut-Rhin
Secteur Versant : Cabinet du Préfet
Status du service producteur : Préfecture du Haut-Rhin
Service Producteur : Cabinet du Préfet
Secteur Versant : Cabinet du Préfet
Status du service producteur : Préfecture du Haut-Rhin
Service Producteur : Cabinet du Préfet
Informations sur l'acquisition :
Versement publié
Description :
Critères de sélection :
Type de conservation : Intégrale
Conditions d'accès :
Communicable au bout de 75 ans
Description physique :
Importance matérielle :
Nombre d'articles : 17
204
Ressources complémentaires :
Observations :
Date de mise en ligne : 05/01/2008