Archives départementales de Meurthe-et-Moselle. – L 458, mémoires pour ou contre la constitution civile du clergé (1791) : notes sur fiches. L 460, frais de culte (1790-1792) : notes sur fiches. L 462, traitements et pensions des fonctionnaires ecclésiastiques, réclamations, observations sur le casuel ecclésiastiques (1791-1793) : notes sur fiches. L 467, prestation de serment des ecclésiastiques et rétractations (1791-1792) : notes sur fiches. L 468, actes de dépôt de lettres de prêtrise en l'an II (1793-1794) : notes sur fiches. L 469, procès-verbaux de la gendarmerie contre les prêtres assermentés (1795-1796). L 1441, district de Lunéville, prestation ou refus de prestation de serment d'ecclésiastiques (1791). L 1713, district de Nancy, serment des ecclésiastiques, tableau des fonctionnaires ecclésiastiques qui l'ont prêté avec ou sans restriction et de ceux qui l'ont refusé (1791-1793) : notes sur fiches. L 1714, pièces relatives à la lecture de la lettre pastorale de Mgr Lalande (1791) : notes sur fiches. L 2330-2351, district de Toul, lois et décrets, extraits de procès-verbaux des délibérations du département (1790-1794) et transcription des délibérations du département (1791-an III). Série V, cultes, clergé catholique sur les affaires collectives.

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Papiers d'Hippolyte Roy et de Charles Constantin 193 J Répertoire numérique