Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : - SNC Chabrand Frères : aménagement de l'aire de circulation entre les bâtiments à travers l'apport de matériaux et la...

Date : 2000 - 2002

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Titre :

- SNC Chabrand Frères : aménagement de l'aire de circulation entre les bâtiments à travers l'apport de matériaux et la réalisation d'un revêtement en enrobé à chaud. - Fédération des amis de l'instruction laïque des Bouches-du Rhône : rénovation d'un centre de vacances pour enfants à Ancelle (1ère tranche). - Association Olivier Messiaen au pays de la Meije : 4e festival Messiaen au pays de la Meije.

Contenu :

Présentation du contenu

Échantillon de dossiers.

Cote :

1681 W 6

Inventaire d'archives :

Bordereau de versement du Bureau de l'Europe et du développement des territoires de la Préfecture des Hautes-Alpes

Institutions :

Association Olivier Messiaen, Fédération des amis de l'instruction laïque des Bouches-du-Rhône, Préfecture des Hautes-Alpes

Lieux :

La Meije, Sommet de (La Grave, Hautes-Alpes, France), Ancelle (Hautes-Alpes, France)

Thèmes :

20e siècle, 21e siècle, Aménagement du territoire, Après 1945, Centre de vacances, Fonds européen, Manifestation culturelle

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