Garde nationale du canton.<lb/>Contrôle : contrôles des différentes compagnies composant la garde nationale du canton (1809 ; 1832-1834) ; contrôles des officiers etc. composant le bataillon cantonal (1834-1837) ; contrôles généraux des citoyens mobilisables inscrits au registre matricule (1832-1848).<lb/>Elections : listes nominatives des gardes nationaux qui doivent concourir à la nomination des officiers etc. du bataillon cantonal (1837-1843) ; élection des officiers et sous-officiers (1792) ; élection des officiers de l’état major du bataillon (1843) ; nominations aux emplois d’adjudant-major et de chirurgien-major (1832-1843) ; élections des chefs du bataillon et porte-drapeau (1831-1848) ; prestations de serment des officiers, du chef de bataillon et du porte-drapeau (1832-1841).<lb/>8 cahiers papier, 73 pièces papier.

227 Edepot H14

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