Document d'archives : Arrêté n°76/44 du 18 juin 1976. - Jardin du loisir du Sud, terrain dit "de la Briqueterie". Construction d'un bâtiment...
Titre :
Arrêté n°76/44 du 18 juin 1976. - Jardin du loisir du Sud, terrain dit "de la Briqueterie". Construction d'un bâtiment administratif rue Lazarre Garreau. Marché de gré à gré.
Contenu :
Arrêté, marché, déclaration à souscrire, plans.
Cote :
1D/8/190
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
Conservation 0 ans après 1976
Conditions d'accès :
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1976
Description physique :
Information matérielles :
papier