Document d'archives : Délibérations du comité de surveillance de la section nord....
Titre :
Délibérations du comité de surveillance de la section nord.
Contenu :
Contient aussi, en fin de registre, une table résumant les archives de la section
nord du comité. Quelques feuilles volantes sont aussi présentes en fin de
registre.
Cote :
L1627
Inventaire d'archives :
Administrations et tribunaux de la période révolutionnaire (série L)
Description physique :
1 registre