Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : ELECTIONS PROFESSIONNELLES : Chambre d'agriculture : listes électorales et affiches 1924-1966 ; Tribunaux...

Date : 1934 - 1974

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Contenu :

ELECTIONS PROFESSIONNELLES : Chambre d'agriculture : listes électorales et affiches 1924-1966 ; Tribunaux des baux ruraux : listes électorales 1948-1972 ; Commission paritaire communale : élection des représentants du personnel les 9 juin 1965, 15 avril 1970 et 13 octobre 1975 1924-1975

Cote :

981WP/275

Inventaire d'archives :

Vie économique

Informations sur l'acquisition :

Versant ou donateur : Mairie du 7ème arrondissement

Langues :

Français

Ressources complémentaires :

Voir aussi : Vie économique / Développement économique

Personnes :

CHAMBRE D'AGRICULTURE, COMMISSION PARITAIRE, TRIBUNAL DES BAUX RURAUX

Lieux :

7EME ARRONDISSEMENT

Thèmes :

ELECTION PROFESSIONNELLE

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