Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Rétrocession par Marguerite Caquet, femme délaissée de Denis Caquet, maître boulanger, demeurant rue des Filles-du-Calvaire,...

Date : 12 octobre 1775

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Titre :

Rétrocession par Marguerite Caquet, femme délaissée de Denis Caquet, maître boulanger, demeurant rue des Filles-du-Calvaire, paroisse Saint-Nicolas-des-Champs, à Étienne Gemés, bourgeois de Paris, et Marie Françoise Roisbec sa femme, demeurant dans la susdite rue des Filles-du-Calvaire.

Contenu :

: Origine de l'information

Acte signalé par le personnel du Minutier central des notaires de Paris.

: 2015 (Kinga Kantorska).Date de création de la notice

Cote :

MC/ET/CVIII/668

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Augustin MILLON-DAILLY, 20 août 1774 - 10 juillet 1776 (étude CVIII)

Personnes :

Caquet, Denis, Caquet, Marguerite, Gemés, Étienne, Roisbec, Marie Françoise

Lieux :

Saint-Nicolas-des-Champs (paroisse), Filles-du-Calvaire (rue des)

Type de document :

Activité :

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