Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Document d'archives : PLACE VICTORIEN SARDOU, 7ème arrondissement: - élargissement de la dite rue:...

Date : 1929 - 1929

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Contenu :

PLACE VICTORIEN SARDOU, 7ème arrondissement: - élargissement de la dite rue: acquisition de terrain: acte de vente, procès verbal de mensuration, rapport, arrêté, correspondance 1912-1913 - agrandissement de la dite place: rapport, détail estimatif des travaux, plan, correspondance 1929

Cote :

922WP/99/5

Inventaire d'archives :

Urbanisme et travaux

Informations sur le producteur :

Producteur inconnu

Langues :

Français

Lieux :

SARDOU--PLACE VICTORIEN

Thèmes :

ELARGISSEMENT DE RUE, PLACE