Document d'archives : Syndicat de SAULON-LA-CHAPELLE - Ass., commune CORCELLES-LES-CITEAUX : plans, cartes (1989) ; commune de FENAY, 9e tranche :...
Titre :
Syndicat de SAULON-LA-CHAPELLE - Ass., commune CORCELLES-LES-CITEAUX : plans, cartes (1989) ; commune de FENAY, 9e tranche : canalisation, financement ; commune de SAINT-PHILIBERT : dossier technique (1978-1988).
Cote :
1707 W 462
Inventaire d'archives :
1707 W - Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF)