Syndicat intercommunal d'aménagement de l'EST-DIJONNAIS, commune de QUETIGNY, quartier de QUETIGNEROT. - Ass, lot canalisations d'eaux usées : correspondance, procès-verbal, ordre de service, paiement, marché, délibération (1975-1977). Syndicat intercommunal d'aménagement de l'EST-DIJONNAIS, commune de QUETIGNY - ZAC des CHARNIERES - ZAC artisanale LE CHAMP AU METIER. - Ass., construction des réseaux primaires d'eaux usées et pluviales - 2e tranche : plans, cahier des clauses, bordereaux des prix, délibérations, états liquidatifs, dossier de subvention, certificat (1974-1982). Syndicat intercommunal d'aménagement de l'EST-DIJONNAIS, commune de QUETIGNY. - AEP, extension du réseau du quartier de l'Orée des champs : mémoire, décompte, paiement, procès-verbal, délibération (1979-1982) ; prise d'eau sur la conduite de la ville de DIJON : mémoire, décompte, certificat de paiement, ordre de service, procès-verbal, avenant, marché, délibération (1978-1985), extension du réseau de la zone d'habitation LA FONTAINE-VILLAGE : mémoire, certificat de paiement, décompte, ordre de service, procès-verbal, avenant (1980-1983) ; canalisation et robinetterie : factures, décomptes, bordereaux des prix, mémoire, paiement, état liquidatif (1979-1983) ; extension de la ZAC LES CHARRIERES : mémoire, décompte, certificats de paiement, ordre de service, acte d'engagement, marché, délibération, plans (1979-1982).

1707 W 189

1707 W - Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF)