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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : POLICE LOCALE Correspondance des administrations chargées de la police municipale.

Date : 1798 - 1801

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Contenu :

Copie de lettres du bureau central An VII - An IX (23 décembre 1798-6 août 1801).

Cote :

1I/26

Inventaire d'archives :

Police et justice

Langues :

Français

Thèmes :

CORRESPONDANCE, POLICE LOCALE, POLICE MUNICIPALE

Document d'archives : POLICE LOCALE Correspondance des administrations chargées de la police municipale.

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