Document d'archives : Etude notariale Carlet et Taglioli de Belfort .
Contenu :
Les minutes et répertoires conservés sont presque complets depuis la création
de l’étude.
Cote :
2 E 6
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Les documents décrits proviennent d’une étude notariale de Belfort
dont maître est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des
minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre
1812 et 1903.
Historique
Cette quatrième étude belfortaine est crées en 1812, à l’occasion de
l’installation de maître Léon Nicolas
Quellain, qui est nommé notaire à la résidence de Belfort
depuis le 20 mars 1812 (brevet de nomination dans papiers personnels de
Quellain 59 J). En 1815, ce notaire part en résidence à Delle (cf création
de l’étude 2 E 3). L’étude est alors vacante de 1815 à 1817, années où Louis
Erard la reprend (procès-verbal de reprise des minutes par Erard du 3
septembre 1817. Papiers personnels de Quellain, 59J). Né le 9 avril 1791,
c’est le fils de François Xavier Erard, greffier du juge de Paix à
Grandvillars, et surtout notaire à la résidence de Grandvillars. Cette
dernière étude disparaît suite à la création d’une seconde étude à Delle par
Quellain (voir étude 2 E 3).
Informations sur l'acquisition :
Ce fonds est entré aux Archives départementales par deux versements :
- 1) minutes (1812-1882), 1983 ;
- 2) minutes (1884 à 1903), 2002.
Description physique :
Importance matérielle :
20,60 ml.
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Territoire de Belfort.