Document d'archives : : DIVERS . Préparation du voyage présidentiel aux Antilles, 1974. . Dossiers particuliers de villes. . Réorganisation...
Titre :
: DIVERS . Préparation du voyage présidentiel aux Antilles, 1974. . Dossiers particuliers de villes. . Réorganisation administrative de la Corse, 1976. . Dossiers de Police, 1974-1975. . Décentralisation du Service des Pensions à Draguignan, 1975. . Demande d'audience auprès du Ministre, 1975. . Libertés publiques. - Réglementation dans les entreprises, 1974-1976. . Interventions diverses, 1974-1976. . XIèmes Etats Généraux des communes d'Europe (Vienne), 1975. . Comité des usagers du Ministère de l'Intérieur.
Cote :
19780341/18
Inventaire d'archives :
Intérieur ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ; conseiller technique (1969-1976)
Personnes :
Lieux :
corse (france , région administrative), ile-de-france (france , région administrative), marseille (bouches-du-rhône), paris (france)
Thèmes :
aide sociale, association, collectivité territoriale, commune, comptabilité publique, conseil de prud'hommes, départements et collectivités d'outre-mer, déplacement officiel, entreprise, finances locales, fiscalité locale, fonction publique territoriale, personne handicapée, personnel, regroupement de communes, région, santé, système électoral, sécurité civile, sécurité routière, sécurité sociale, tribunal administratif, ville nouvelle, élection, élection sénatoriale, établissement public de coopération intercommunale
Type de document :
Fonctions :
action gouvernementale, législation, organisation administrative