Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Document d'archives : Vente par Simon Ferdinand Besaucèle, chef escadron d'Etat Major, officier de la légion d'honneur, et Cécile Emilie Georgette...

Date : 1877 - 1895

Voir le contexte de la notice

Titre :

Vente par Simon Ferdinand Besaucèle, chef escadron d'Etat Major, officier de la légion d'honneur, et Cécile Emilie Georgette Vollant, son épouse, 24, rue d'Armaillé, à Paul Cornette, entrepreneur de maçonnerie, 18, rue d'Armaillé.

Contenu :

Informations complémentaires :

À la suite : voir quittance du 17 avril 1895

Origine de l'information :

Acte signalé par le personnel du Minutier central des notaires de Paris.

2015 (MF. Nivet) Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/CXIV/444

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Eugène Philippe MICHELEZ, 20 novembre 1873 - 12 août 1908 (étude CXIV)

Personnes :

Besaucèle, Simon Ferdinand, Cornette, Paul, Vollant, Cécile Emilie Georgette

Type de document :

Activité :

chef d'entreprise, maçon

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