Titre :,Période :,Institution :,Cote :,Inventaire d'archives :,Thèmes : ,Fonctions : 
 DOCUMENTATION SUR L'ORGANISATION ET LE FONCTIONNEMENT DES ARCHIVES EN FRANCE ET A L'ETRANGER ,1995 - 1996,Archives nationales,20000520/2-20000520/3,Premier ministre ; Organismes rattachés directement ; Mission de réflexion sur l...,archives,conseil