Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Organisation de la recherche au Ministère des Transports 1966/67 Programme de la Mission de la Recherche 1970/71 A.T.P....

Date : 1966 - 1978

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Titre :

Organisation de la recherche au Ministère des Transports 1966/67 Programme de la Mission de la Recherche 1970/71 A.T.P. Socio-économie des transports - Généralités 1972/73 Coopération avec les U.S.A. (Voir aussi carton 25 - liasse 73) 1972/73

Cote :

19820032/151

Inventaire d'archives :

Transports ; Cabinet et services rattachés au ministre (1966-1978)

Thèmes :

Plan 5, Plan 6, Plan 7, budget, enquête, foires et marchés, marché public, pollution, recherche, sécurité routière, transport, transport urbain, travaux publics, économie des transports

Type de document :

budget, enquête, marché public, étude

Fonctions :

financement, planification, préparation budgétaire, étude

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