Document d'archives : Enseignement privé 48B23 - retraite des maîtres, corr. mai 1979 ; mai 1980-avril 1981. 48B24 - contentieux : contrat...

Titre :

Enseignement privé 48B23 - retraite des maîtres, corr. mai 1979 ; mai 1980-avril 1981. 48B24 - contentieux : contrat d'association et accord préalable de la commune, corr. décembre 1980. Vie scolaire 51A3 - Rescolarisation communication au conseil des ministres du 29 octobre 1980, doc., corr. avec le Ministère de la Santé novembre 1980-mars 1981. 51A4 - incidents au collège Lauquié de Foix, rapport signé i. g. Vergnaud s. d. (juillet 1980). 51A5 - élèves en difficulté : L'enfant en C.P.P.N - C.P.A. ou heur et malheur d'une adaptation du système scolaire à des enfants en difficulté de 14 à 16 ans signé i. g. VISSEAUX 31 mars 1980 - note au Ministre, quelques éléments pour bien poser la problématique des enfants en difficulté (scolaire) dans le premier cycle de l'enseignement secondaire signée i. g. VISSEAUX 25 juillet 1980 - dossier 7 novembre 1980 - réunion 12 décembre 1980 relevé des décisions - colloque "Réussir à l'école" note de problématique 23 janvier 1981 avec dossier. 51A6 51A8 - corr. 1979-1981. 51C3 - résumé d'un rapport sur les lycées d'enseignement professionnel signé TALLON s. d. corr. janvier-février 1981. 51C4 - projets d'activités éducatives et culturelles corr. novembre 1979-mars 1981. 51C71 - documents juin-août 1980 dont c. 12 août 1980. Bourses et aides à la scolarité 54A - c. attribution des bourses pour l'année scolaire 1981-1982 - 8 décembre 1980. Associations relatives aux élèves 55C - corr. générale juin 1979-mai 1981. par organisation (fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - fédération des parents d'élèves de l'enseignement public - fédération nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement public - Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre) corr. 1978-1981. Personnel affaires générales, statutaires et budgétaires 61A1 - redistribution des emplois 1981-1984 dossiers janvier-février 1981. 61A2 - comité technique paritaire ministériel réunion 30 juin 1980 projet de p. v. 61A5 - mises à disposition au profit d'organismes divers, corr. juillet 1980-avril 1981.

Cote :

19880542/4

Inventaire d'archives :

Éducation nationale (1979-1982)

Archives nationales
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