Document d'archives : Bessines (1995-2006), Nueil-sur-Argent (1999-2000).
Contenu :
Dossier annulé, dossier approuvé et d'évolution (modifications, mise à jour, applications anticipées).
Cote :
2175 W 9
Inventaire d'archives :
DDT. Service prospective, planification et habitat.(1976-2012)