- 86045 collecte et traitement des eaux usées de Saint Georges d'Oléron, Saint Denis d'Oléron et la Brée (Charente Maritime). Mai 1986 - février 1987 - 86046 contrôle des déversements de phosphogypse en baie de Seine, Seine Maritime. Avril 1983 - mars 1987 - 86047 réflexion générale sur les produits désinfectants non soumis à la réglementation des eaux destinées à la consommation humaine. Juillet 1986 - mai 1987 - 86049 modification des périmètres de stockage souterrain de gaz de Gournay sur Aronde (Oise). Juin - novembre 1986 - 86050 détermination des périmètres de protection du champ captant d'Andrésy (Yvelines). Juillet - novembre 1986 - 86051 rapport de surveillance de l'environnement de la centrale nucléaire de Cruas Meysse (Ardèche). Juillet 1986 - février 1987 - 86052 rapport de surveillance de l'environnement de la centrale nucléaire de Bugey année 1985 (Ain). Août 1986 - février 1987 - 86053 assainissement et autorisation de rejet des eaux usées de la commune de Penvenan (Côte d'Armor). Août 1986 - février 1987 - 86054 extension de l'usine de traitement d'eau de surface de Morsang-sur Seine (Essonne) . 1 Janvier 1985 - mars 1987 - 86055 autorisation de prise et rejet d'eau pour les tranches B3 et B4 de la centrale nucléaire d'Avoine (Indre et Loire). Avril 1986 - mai 1991 - 86056 rapport EDF sur le suivi de l'environnement de la centrale nucléaire de Tricastin pour l'année 1985 Septembre 1986 - mars 1987 - 86057 artiges Poitiers, renforcement de l'alimentation en eau du district urbain. Juillet 1985 - mars 1987 - 86059 demande de classement de la commune de la Louvesc (Ardèche) en station climatique. Août 1979 - mai 1991 86060 désinfection des eaux destinées à la consommation humaine par les rayons ultra-violets. Juin 1986 - janvier 1987 - 86061 projet de circulaire relative à l'application de la directive CEE 80/778 du 15 juillet 1980 sur le bilan de la qualité des eaux 2 mai 1987 - 86062 appréciation rapide de la toxicité en cas de pollution accidentelle de l'eau. s.d. - 86064 demande d'autorisation d'un procédé de désinfection des eaux de piscine. Juin 1985 - mai 1994 - 86065 demande de classement de la commune de Salon de Provence (Bouche du Rhône) en station de tourisme. Novembre 1986 - avril 1987 - 86066 rapport de surveillance de l'environnement de la centrale nucléaire de Saint Alban/Saint Maurice pour 1985. Juillet 1984 - novembre 1985 - 86066 (suite) rapport de surveillance de l'environnement de la centrale nucléaire de Saint Alban/Saint Maurice pour 1985. Septembre 1986 - septembre 1988 - 86067 rapport de surveillance de l'environnement de la centrale nucléaire de Chinon (Indre et Loire) pour 1985. 3 Septembre - novembre 1986 - 86068 autorisation de travaux à l'intérieur d'un périmètre de protection de l'établissement thermal du Boulou (Pyrénées Orientales). Octobre 1986 - juin 1987 - 86069 rapport de surveillance de l'environnement de la centrale nucléaire de Paluel (Seine Maritime) pour 1985. Septembre 1986 - septembre 1988 - 86070 avant projet de la station d'épuration du syndicat intercommunal d'assainissement de la moyenne vallée du Gier (Loire). Septembre 1986 - février 1987 - 86071 demande de traitement des eaux d'alimentation par les polyphosphates syndicat intercommunal Esteron et Var inférieurs. Septembre 1986 - septembre 1987 - 86072 projet de construction de la station d'épuration de Toulon ouest (Var). Juin 1986 - juillet 1987 - 86073 note sur le fonctionnement de la section des eaux. Août 1986 - 86074 projet de décret relatif aux traitements et à l'embouteillage des eaux minérales, projet du 7 octobre 1986. Octobre 1986 - 86075 réflexion à propos de la mise en place de dispositifs de microfiltration sur des eaux conditionnées. s.d. - 86076 position sanitaire vis à vis de la teneur en fluor des eaux destinées à la consommation humaine s.d. - 86077 communication sur les incidents survenus en dialyse. s.d. - 86078 assainissement autonome : activateurs biologiques et fonctionnement des fosses septiques . 4 Juillet - octobre 1986 - 86079 rejet en Loire des effluents de la station d'épuration de Blois (Loir et Cher). Octobre 1986 - juillet 1987 - 86080 rapport de surveillance de l'environnement de la centrale nucléaire de Fessenheim (Haut Rhin) pour 1985. 5 Octobre 1986 - mars 1987

20030384/53

Santé ; Direction générale de la santé ; Service de la prévention, des programmes de santé et de la gestion des risques ; Sous-direction de ...