Document d'archives : Petite voirie. Aqueduc sur le chemin vicinal, allant à Franchevelle, construction : marché (1857). Chemins vicinaux. -Prestations...

Titre :

Petite voirie. Aqueduc sur le chemin vicinal, allant à Franchevelle, construction : marché (1857). Chemins vicinaux. -Prestations (1890-1905). Etats des contingents (1875-1876). Etat de situation (1881-1883). Tableaux et état de classement (1848, 1854, 1867). Comptes des recettes et dépenses (1853-1869). Acquisitions de terrains pour établissement de chemins ruraux (1857-1912).<lb/>Régime des eaux. Curage de la Lanterne : arrêté préfectoral (1838). Service du drainage, renseignements statistiques concernant les travaux de drainage (1858, 1 brochure imprimée). Règlement d'eau, moulin du sieur Prinet : procès-verbal de récolement (1858). Police des cours d'eau : arrêté préfectoral (1893).

Cote :

304 Edepot 24

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Personnes :

PRINET

Type de document :

ARRETE PREFECTORAL, PROCES-VERBAL

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Saône

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