Document d'archives : Petite voirie. Aqueduc sur le chemin vicinal, allant à Franchevelle, construction : marché (1857). Chemins vicinaux. -Prestations...
Titre :
Petite voirie. Aqueduc sur le chemin vicinal, allant à Franchevelle, construction : marché (1857). Chemins vicinaux. -Prestations (1890-1905). Etats des contingents (1875-1876). Etat de situation (1881-1883). Tableaux et état de classement (1848, 1854, 1867). Comptes des recettes et dépenses (1853-1869). Acquisitions de terrains pour établissement de chemins ruraux (1857-1912).<lb/>Régime des eaux. Curage de la Lanterne : arrêté préfectoral (1838). Service du drainage, renseignements statistiques concernant les travaux de drainage (1858, 1 brochure imprimée). Règlement d'eau, moulin du sieur Prinet : procès-verbal de récolement (1858). Police des cours d'eau : arrêté préfectoral (1893).
Cote :
304 Edepot 24