Document d'archives : Procédures
Contenu :
Procédure concernant la dot de Marie Gabrielle Montillet, fille de Thomas Montillet et épouse de Claude Anthelme d'Arloz : mémoires, citations d'arbitres, procès-verbal de non-conciliation, refus de compromis, assignation, correspondance, 1795-1807.
Procédure opposant Marie Gabrielle de Montillet, veuve de Claude Anthelme d'Arloz, à Claude François Baillod, ex-fournisseur de la Marine, au sujet de revendication de coupes de bois dans la forêt de Rivoire : rapports, compte-rendus d'audience, jugement, correspondance, 1809-1810.
Procès impliquant la famille de Montillet au sujet de la succession de Jean Louis de Grenaud : mémoire imprimé, 1812.
Procès entre Marie Gabrielle de Montillet et Pierre Dumollard de Ceyzérieu : reconnaissance de dette, procuration, citation à comparaître, 1812-1817.
Procédure concernant l'emploi des sommes provenant de la coupe des arbres appartenant aux habitants d'Ardosset dans la forêt de Rivoire, 1820-1827.
Cote :
247 J 141
Inventaire d'archives :
Les grandes familles du Bugey : le chartrier des d'Arloz, XIVe-XXe siècles
Personnes :
Arloz, Claude Anthelme d', Baillod, Claude François, Dumollard, Pierre, Grenaud, Jean Louis de, Montillet, Marie Gabrielle de, Montillet, Thomas de
Nom de famille :
Arloz (famille d'), Gerbais (famille de), Grammont (famille de), La Forest (famille de), Le Plastre d'Ambléon (famille de), Martel (famille de), Mornieu (famille de)
Lieux :
Rivoire, forêt de (Ceyzérieu, Ain, France), Ardosset, forêt d' (Ceyzérieu, Ain, France), Ceyzérieu (Ain, France) -- château de Grammont, Ceyzérieu (Ain, France)