Document d'archives : Acquisition foncière. - Opération Transparence hydraulique Lez-Lironde, parcelles des sections RZ, SA, SB, SC, SD, SE, SH, SI,...

Titre :

Acquisition foncière. - Opération Transparence hydraulique Lez-Lironde, parcelles des sections RZ, SA, SB, SC, SD, SE, SH, SI, suivi administratif : délibération, arrêtés de cessibilité et de déclaration d'utilité publique, lettres de notifications, correspondance, double du registre d'enquête, rapport du commissaire enquêteur, déclarations des propriétaires, questionnaires, correspondance, notification des offres (1999-2001).

Cote :

517 W 3

Inventaire d'archives :

517W

Description :

Mise en forme :
Classement Thématique

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable en 2027

Où consulter le document :

Commune de Montpellier - Archives municipales

Commune de Montpellier - Archives municipales
    • Acquisition foncière. - Opération Transparence hydraulique Lez-Lironde, parcelles des sections RZ, SA, SB, SC, SD, SE, SH, SI, suivi administratif : délibération, arrêtés de cessibilité et de déclaration d'utilité publique,...

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