Document d'archives : Pièces concernant la ville de Bourg
Contenu :
Edit d'Emmanuel-Philibert sur la forme du Conseil de ville de Bourg, 1570
Arrêt du Parlement pour les syndics de Bourg (assemblée des notables habitants), 1626
Ecritures de M. Samuel Guichenon concernant les privilèges de la ville de Bourg au sujet des tailliables.
Arrêts défendant de vendre les vins étrangers dans le mandement de Bourg, 1669-1693
Compagnie de l'Arquebuse, quittance pour M. de Chareyziat, lieutenant de la compagnie, 1769. Quelques notes sur la ville de Bourg, par M. Chapuys. Titres concernant les tailles, subsides, et autres impositions, de 1418 à 1636.
Requête pour Joly, commissaire de police de Bourg, contre Chossat, maire de Bourg (invasion des Alliés), août 1814
Requête du Tiers-Etat de la ville de Bourg, suivie de la délibération des officiers municipaux (impr), 1788.
Cote :
2 J 55
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
Historique de conservation :
Ancien E 757