Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Grandes lettres patentes accordant à Anne Christine Forster et ses religieuses le droit de s'établir à Pontoise.

Date : juillet 1659

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Contenu :

Le grand sceau de Louis XIV a disparu. Ne reste plus que le contre-sceau sur le sceau secondaire.

Cote :

68 H 13(1)

Inventaire d'archives :

Couvent de bénédictines anglaises de Pontoise (1635-1790)

Informations sur le producteur :

Couvent de bénédictines anglaises (Pontoise, Val-d'Oise, France)

Description physique :

Importance matérielle :

1 parchemin scellé (1 sceau de cire verte)

Personnes :

Forster, Christine (1617?-1661), Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)

Institutions :

Couvent de bénédictines anglaises (Pontoise, Val-d'Oise, France)

Lieux :

Pontoise (Val-d'Oise, France)

Thèmes :

institution monastique, séjour des étrangers

Type de document :

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