Document d'archives : 03/02/2006
Contenu :
1-5 : MARNU (Modalités d'Application du Règlement National d'Urbanisme) pour les communes du Haut-Rhin ne disposant ni d'un POS (Plan d'Occupation des Sols) , ni d'un PLU (Plan Local d'Urbanisme) (1987-2002)
Cote :
2493W
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Institution versante : Préfecture du Haut-Rhin
Secteur Versant : Bureau de l'Urbanisme et de l'Environnement
Status du service producteur : Préfecture du Haut-Rhin
Service Producteur : Bureau de l'Urbanisme et de l'Environnement
Secteur Versant : Bureau de l'Urbanisme et de l'Environnement
Status du service producteur : Préfecture du Haut-Rhin
Service Producteur : Bureau de l'Urbanisme et de l'Environnement
Informations sur l'acquisition :
Versement publié
Description :
Critères de sélection :
Type de conservation : Intégrale
Conditions d'accès :
Communicable au bout de 0 ans
Description physique :
Importance matérielle :
Nombre d'articles : 5
60
Ressources complémentaires :
Observations :
Date de mise en ligne : 13/02/2006