Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Dampierre-sur-Moivre. Section B1

Date : 1811 - 1811

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Contenu :

Dampierre-sur-Moivre

Cote :

3 P 917/3

Inventaire d'archives :

Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

Description physique :

Plans parcellaires

Observations :

48.89377 ; 4.55763

Lieux :

Haute Perrière (La), Pendant des Tenons (Le), Au-dessus de la Rue Lava, Vigne Jean l'Abbé (La), Rue d'en Haut (La), Au-dessus de l'Église, Montant des Tenons (Le), Kmine (Le), Montant du Noyer Gobin (Le), Ruelle Camaux (La), Dampierre-sur-Moivre (Marne, France), Sur les Tenons, Vauzelles (Les), Village de Dampierre, Eau Couret (L'), Naux (Les), Ruelle la Collette (La), Haie de l'Eau (La), Chemin Qui Croise (Le)

Thèmes :

cadastre napoléonien

Type de document :

CADASTRE, PLAN CADASTRAL, Plans cadastraux sur papier, Plans parcellaires

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