Document d'archives : Comptabilité départementale, dépenses de fonctionnement : pièces comptables. Voirie départementale : marchés publics ; aérodromes...
Titre :
Comptabilité départementale, dépenses de fonctionnement : pièces comptables. Voirie départementale : marchés publics ; aérodromes de Montmédy-Marville, Étain, expropriations. Pipes-lines, expropriations, servitudes. École normale de Bar-Le-Duc, subventions (1968), travaux. Préfecture, équipement mobilier (1948-1966). Emprunts, amortissements (1969). Comptabilité départementale, récolement de fin d'année (1952-1965).
Cote :
151 W
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
PREFECTURE, 2° DIRECTION, 1° BUREAU
Description :
Critères de sélection :
Documents éliminés (articles 1-50, 53-54, 60-61, 66-67).
Conditions d'accès :
communicable au bout de 30 ans
Ressources complémentaires :
Observations :
RESTE : 51-52, 55-59, 62-65
Institutions :
Thèmes :
ACQUISITION DE LA NATIONALITE FRANCAISE, Archives contemporaines, Etat des fonds, Série W, aérodrome, département, espace libre, finances départementales, gestion comptable, naturalisation, école
Type de document :
dossier individuel, liste nominative, marché public, pièce comptable, registre, répertoire