Document d'archives : Actes des administrations ou collectivités territoriales, 1973-1984. Finances locales, 1970-1983. Personnel, 1930-1985....
Titre :
Actes des administrations ou collectivités territoriales, 1973-1984. Finances locales, 1970-1983. Personnel, 1930-1985. Bâtiments, 1973-1980. Cimetières, 1967-1982. Equipement, 1954-1983. Urbanisme, 1965-1978. Contrôle des sociétés d'économie mixtes, des associations foncières et associations syndicales libres, 1942-1982. Relations de l'Etat avec les chambres consulaires (Notaires, CCI, Agriculture, Métiers), 1950-1983.
Contenu :
Contrôle des administrations territoriales. - Sessions et délibérations du Conseil général, 1982-1984. Délibérations communales, 1974-1982. Actes du SDIS, 1982-1983. Actes STMID, 1982-1983. Actes départementaux (DDE, DDA, DDASS, DSV, affaires économiques, affaires scolaires, affaires culturelles, Régie départementale des passages d'eau de la Vendée (RDPEV), 1982-1984. Commission départementale, 1973-1982.
Finances locales. - Budgets et comptes communaux, 1979-1983. Finances (FCTVA, opérations soldées, crédits), 1980-1982. Marchés du Conseil général, 1979-1982. Subventions, 1970-1982.
Personnel. - Personnel territorial (retraite, liste d'aptitude, paie, comité médical, CNRACL), 1946-1985. Personnel communal, 1930-1983.
Domaine public. - Bâtiments, 1973-1980. Cimetières, 1967-1982.
Equipement. - Lotissements, assainissement, digues, polders, aménagements, constructions, voirie, expropriations, acquisitions, aliénations, ponts, travaux, 1954-1983. Electrification (syndicats, DUP, enquêtes, servitudes), 1975-1982. Liaison maritime, 1969-1976. Arrêtés circulation DDE, 1983-1984. Marchés DDE, 1983. Enquêtes DUP, 1975-1983. Enquêtes publiques, 1970-1983. Redevances ordures ménagères, 1970-1983.
Urbanisme. - Aménagement rural (études, plan d'aménagement rural, règlements), s.d.. Schémas directeurs d'aménagement et d'urbanisme (SDAU), s.d.. Groupements d'urbanisme (GU), 1965-1971. Plan d'urbanisme, 1971-1976. Plan d'occupation des sols (POS), 1975-1978.
Contrôle des sociétés d'économie mixtes, des associations foncières et associations syndicales libres. - Associations foncières, 1942-1980. Association syndicale autorisée de la Vallée du Lay (ASVL) (dont : digues, concession, acquisitions), 1947-1982. Société anonyme Immobilière d'économie mixte des sables d'Olonne (SAIEM), SEAMSO, Société d'aménagement de la Côte de Monts (SACOM), Société d'économie mixte de construction de La Roche-sur-Yon (SEMYON), 1966-1980. Syndicats d'eau potable, 1975-1982.
Relations de l'Etat avec les chambres consulaires (Notaires, CCI, Agriculture, Métiers), 1950-1983.
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
Versement, 1986
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.
Description physique :
Importance matérielle :
86.4
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 763 articles
Ressources complémentaires :
Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.