Document d'archives : Permis de construire n° 62, n° 63, n° 64, n° 65 (2002).
Cote :
623W24
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement Numérique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Personnes :
BELLOCQ, Philippe, BERNADE, Jean-Marie, BONVILA, Daniel, CLAVERO, Antoine, DELEUZE, Bernard, DEMANGE, Pierre, GALIAY, Emmanuel, HERAIL, Pierre, LACHAUX, Christian, LE BOUVIER, Brice, LEFEVRE, Guy, PAUFERT, Laurent, RICHARD, Didier
Lieux :
Villeneuve-Angoulème, avenue de, Pont-Trinquat, avenue du, Faubourg-du-Courreau, rue du, Mozart, impasse
Type de document :
ARRETE, AUTORISATION, CERTIFICAT, DECLARATION, PERMIS, PETITION, PLAN