- Réquisitionnaires. Conscrits de l'an VII : Armée de réserve. Appel général. Conscrits de l'an VIII : Correspondance, rapport, proclamations et arrêtés suite aux troubles relatifs à la conscription bruxelloise (6 vendémiaire an VII (27 septembre 1798)-9 thermidor an VIII (28 juillet 1800).

- Levée sur les conscriptions des ans IX et X. Correspondance (30 thermidor an XII (18 août 1804). 1 pièce.

- Levées sur les conscriptions des ans XIII, XIV et les réserves des ans IX à XIII. Correspondance et rapport, états (18 thermidor an XIII (6 août 1805)-12 juillet 1806).

-Levées sur les conscriptions de 1806, 1807, 1808, 1809, 1810, 1806-1810. Correspondance et rapports, états (16 août 1806-7 décembre 1809). 129 pièces.

- Levées sur les conscriptions de 1813 (Terre et Mer ; y compris la Garde nationale), 1809 à 1812 (100 000 hommes), 1814 (Terre et Mer), 1807 à 1812 (80 000 hommes), 1808 à 1814 (120 000 hommes). Correspondance et rapports, états (29 octobre 1812-10 janvier 1814).