Document d'archives : Généralités : notice sur sa carrière administrative (1814-1823) et carte d'électeur (1842). - 2 pièces papier. Sous-préfecture de...
Titre :
Généralités : notice sur sa carrière administrative (1814-1823) et carte d'électeur (1842). - 2 pièces papier. Sous-préfecture de Mauriac (intérim) : correspondance (1823-1831). - 18 pièces papier. Conseil général du Cantal : désignation comme membre, extrait de l'ordonnance royale du 15 janvier 1831 ; rapport sur la péréquation de l'impôt foncier (1846) ; session de 1842 (convocation, correspondance, notes) ; organisation d'un comité électoral (1842). - 14 pièces papier. Conseil d'arrondissement de Mauriac . - Elections : profession de foi aux électeurs du candidat Thuret, "Discours de M. le baron de Tournemine président du collège électoral" (1831) ; réunions du conseil : correspondance, procès-verbaux des délibérations, documents de travail (1819-1827). - 63 pièces papier. Mairie de Mauriac : remplacement de Grasset en tant que maire de Mauriac et nomination aux fonctions de maire (1825-1826) ; discours de distribution de prix au collège (1828) ; lettres et discours au préfet (1829-1831) ; contentieux lié à une construction illégale empiétant sur la voie publique et rapport fait au conseil municipal relatif à l'opposition signifiée à la requête de Grasset pour faire suspendre les travaux de clôture du cimetière (1829) ; résumé des propositions faites au conseil municipal concernant le budget de 1830 et correspondance diverse (1829-1830). - 24 pièces papier. Mairie d'Escorailles . - Nomination aux fonctions de maire : arrêtés préfectoraux (1) (1814 et 1821) ; correspondance relative à la nomination du maire de Saint-Martin-Cantalès (1843) ; réfection du four commun (devis, 1848) ; contribution mobilière dans la commune d'Escorailles (notes, 1850). - 8 pièces papier. Autres fonctions Régie, surveillance et commissariat de travaux publics. - Travaux sur la route de Pleaux à Salers : état des dépenses (1821), états des réparations (1818-1819), nomination comme commissaire surveillant les travaux (1820-1821), allocation de nouveaux fonds (1829-1832). - 18 pièces papier. Membre de la Société d'agriculture du département : correspondance, convocations aux réunions, bulletins de la société (1819-1828). - 16 pièces papier. Commissaire-enquêteur : rapports (1831-1860). - 7 pièces papier. Membre de la commission spéciale chargée de la direction et de l'examen des travaux prescrits pour une meilleure répartition de la contribution foncière : extrait de l'ordonnance royale et instructions (1823). - 4 pièces papier. Membre du bureau d'examen du compte des dépenses du collège de Mauriac (1821-1825). - 3 pièces papier. Membre des conseils de révision de l'arrondissement de Mauriac (1820-1830). - 11 pièces papier.
Cote :
19 J 96
Inventaire d'archives :
Observations :
Personnes :
Institutions :
Lieux :
Saint-Martin-Cantalès (Cantal, France), Pleaux (Cantal, France), Mauriac (Cantal, France), Salers (Cantal, France), Escorailles (Cantal, France)
Thèmes :
Agriculture, Arrondissement, Carte électorale, Cimetière, Collège, Conseil général, Election, Fiscalité, Four à pain, Maire, Prix et récompenses, Route, Sous-préfecture