Document d'archives : SAINT-RAMBERT-L'ILE BARBE : contributions indirectes : - taxes sur les alcools : correspondance, minutes...
Contenu :
SAINT-RAMBERT-L'ILE BARBE : contributions indirectes : - taxes sur les alcools : correspondance, minutes juridictionnelles 1901-1904 ; - débits de tabac : correspondance 1935 ; - taxes sur les meublés et garnis : correspondance, listes nominatives 1932-1933
Cote :
5WP/65/2
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
Versant ou donateur : Mairie de Saint-Rambert-l'Ile-Barbe
Langues :
Français
Ressources complémentaires :
Thèmes :
CONTRIBUTION INDIRECTE, DEBIT DE TABAC, GARNI, IMPOT INDIRECT, TAXE