Document d'archives : Fonds divers se rattachant aux archives civiles

Contenu :

La série F destinée à recueillir les fonds divers se rattachant aux archives civiles est close depuis l'instauration de la série J (circulaire de la Direction des Archives de France du 15 avril 1944). Toutefois, dans l'Hérault, la sous-série 11 F Manuscrits isolés d'érudits continue d'être alimentée par les travaux d'érudits non publiés concernant le département.

Cote :

F

Inventaire d'archives :

État général des fonds

Informations sur l'acquisition :

Dons, legs, achats, dépôts.
Historique de conservation :
Primitivement, la série F, consacrée en principe aux "fonds divers se rattachant aux archives civiles", avait servi dans l'Hérault à coter les entrées par voie extraordinaire qui n'étaient pas constituées de papiers de famille (ces derniers étant affectés en sous-série 1 E). En application de la circulaire du 14 avril 1944 qui créait la série J pour coter les entrées par voie extraordinaire, et après parution de la circulaire du 16 décembre 1965 sur la cotation des séries modernes, la série 1 E a été close, et la série F n'a plus servi qu'aux entrées de manuscrits et de fonds d'historiens, d'érudits et d'hommes de lettres.
La série F compte 27 sous-séries. La sous-série 1 F est désormais vacante, son contenu ayant été recoté 1 J 317-835. La sous-série 20 F Fonds Guy Romestan a été réglementairement intégrée en sous-série 5 ETP Université Paul Valéry - Enseignement des lettres, des arts, des langues, des sciences humaines et sociales.
Seule la sous-série 11 F (travaux d'érudits, relevés d'actes) continue d'être alimentée.

Conditions d'accès :

Selon les modalités propres de chaque article pour la sous-série 11 F ; selon les modalités propres de chaque fonds pour les autres sous-séries.

Description physique :


Métrage linéaire
Métrage linéaire: 180,00

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