Document d'archives : 08/12/2000
Contenu :
1-3 : Dossiers de classement de restaurants (1963-1999). ; 4 : Dossiers de classement de restaurants (rejets, sursis, radiations) (1955-1997). ; 5-7 : Dossiers de classement d'hôtels (radiations, rejets, déclassements) (1955-1998). ; 8-10 : Dossiers de classement d'Hôtels "non homologués" (1950-1990). ; 11 : Commission Départementale de Classement des Restaurants de Tourisme : comptes-rendus de réunions (1964-1968). Commission Départementale d'Action touristique, section chargée du classement des hôtels, relais, motels et restaurants de tourisme : comptes-rendus de réunions, statistiques, tableaux récapitulatifs des classements (1968-1985).
Cote :
2094W
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Institution versante : Préfecture du Haut-Rhin
Secteur Versant : Bureau de l'Aménagement du Territoire et des Affaires Européennes
Status du service producteur : Préfecture du Haut-Rhin
Service Producteur : Bureau de l'Aménagement du Territoire et des Affaires Européennes
Secteur Versant : Bureau de l'Aménagement du Territoire et des Affaires Européennes
Status du service producteur : Préfecture du Haut-Rhin
Service Producteur : Bureau de l'Aménagement du Territoire et des Affaires Européennes
Informations sur l'acquisition :
Versement publié
Description :
Critères de sélection :
Type de conservation : Intégrale
Conditions d'accès :
Communicable au bout de 0 ans
Description physique :
Importance matérielle :
Nombre d'articles : 11
132
Ressources complémentaires :
Observations :
Date de mise en ligne : 25/01/2010