Document d'archives : Dossiers n° 463-500.

Contenu :

Boucharlat, prêtre ; Brédy ; Robin ; Gontallier ; Laporte ; Poyet ; Paquet et Raguet ; Curty ; Goubier ; Dufournel et Grumiau ; Morel ; Mollière et Sabin ; Melin ; Cochemol ; Virard ; Guillermin ; Charmette ; Nesme ; Dupont ; Bresson ; Sonnery ; dossier de la commune de Feurs ; Vilain ; Giroux ; Guyot, commissaire de Collonges ; pétitions faites par des citoyens des communes de Chauffailles, Saint-Germain-la-Montagne et Aigueperse ; Raymond ; Mayeuvre ; Ninaud et Michaille ; Barmont ; Viard ; Buguet ; Devert ; Chamoux ; Riverieux ; Bellier ; Maignan ; Lescureux ; Crépu ; Tenadey ; Caffre.

Cote :

42L125

Personnes :

BARMONT (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), BELLIER (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), BOUCHARLAT (PRETRE, ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), BRESSON (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), BRÉDY (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), BUGUET (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), CAFFRE (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), CHAMOUX (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), CHARMETTE (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), COCHEMOL (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), CRÉPU (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), CURTY (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), DEVERT (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), DUFOURNEL (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), DUPONT (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), GIROUX (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), GONTALLIER (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), GOUBIER (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), GRUMIAU (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), GUILLERMIN (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), GUYOT (COMMISSAIRE DE COLLONGES, ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), LAPORTE (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), LESCUREUX (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), MAIGNAN (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), MAYEUVRE (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), MELIN (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), MICHAILLE (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), MOLLIÈRE (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), MOREL (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), NESME (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), NINAUD (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), PAQUET (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), POYET (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), RAGUET (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), RAYMOND (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), RIVERIEUX (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), ROBIN (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), SABIN (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), SONNERY (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), TENADEY (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), VIARD (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), VILAIN (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), VIRARD (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE)

Type de document :

MINUTE JURIDICTIONNELLE

Où consulter le document :

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

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