Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Recueil n° 3 : Représentant Boursault (17 messidor an III-17 vendémiaire an IV)

Date : 1794 - 1796

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Contenu :

Contenu

À la suite, lettres et proclamations des représentants dans les départements méridionaux, les Bouches-du-Rhône, le Var, près l'armée d'Italie (an II-an IV).

Cote :

1 L 137

Inventaire d'archives :

Administration départementale de Vaucluse (1793-1800)

Description physique :

Description physique:

Registre

Registre: Oui

Personnes :

Boursault, Jean-François (représentant du peuple en mission)

Institutions :

Administration centrale du département de Vaucluse, Directoire exécutif du département de Vaucluse

Personnes ou Institutions :

armée d'Italie (1793-1801)

Lieux :

Vaucluse (France ; département), Var (France ; département), Bouches-du-Rhône (France ; département)

Thèmes :

Révolution française, administration départementale, représentation du peuple en mission

Type de document :

arrêté, correspondance, proclamation

Activité :

représentant du peuple en mision dans les départements des Bouches-du-Rhône et de Vaucluse

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